Mentions Légales

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Identité

Nom du site web : Studylux.com
Adresse : www.studylux.com
Propriétaire : Studylux SASU
Responsable de publication  : Camille Lehoux
Conception et réalisation : Camille Lehoux
Hébergement : 1&1

Personne morale

STUDYLUX - SASU au capital de 1000€ - RCS : Nice B 897 536 926 - SIRET : 89753692600016 - 87 chemin de Saquier 06200 Nice
Tél. : +337 66 72 33 06
E-Mail : clehoux@studylux.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12897536926
Organisme de formation : déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 93060923706 du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩ 

 

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